La clause bénéficiaire désigne qui recevra le capital ou la rente au décès de l’assuré. Elle figure au contrat ou renvoie à un testament. Une clause nominative indique l’identité complète de chaque bénéficiaire (noms d’usage et de naissance, prénoms, adresse, si possible date et lieu de naissance) et la répartition voulue. L’assureur propose aussi des clauses standard, par exemple « mon conjoint, à défaut par part égale mes enfants vivants ou représentés, à défaut mes héritiers ».
Tant que le bénéficiaire n’a pas accepté, le souscripteur peut modifier la clause à tout moment, notamment par avenant ou par testament. De son vivant, l’acceptation suppose son accord et n’intervient en principe pas avant trente jours après qu’il a été informé de la conclusion du contrat. Elle rend la désignation irrévocable : rachat ou avance exigent alors l’accord du bénéficiaire.
Sources
